Wikigaz - Risques liés aux gaz

Limites d’exposition à des gaz toxiques

LIMITES EUROPÉENNES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE

Les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) sont définies par des autorités nationales compétentes ou d’autres institutions nationales correspondantes. Il s’agit des limites de concentration de composés dangereux dans l’air sur le lieu de travail. Les VLEP de substances dangereuses constituent un précieux outil en matière d’évaluation et de gestion des risques, ainsi qu’une référence utile pour la sécurité au travail et la santé dans les activités impliquant des substances dangereuses. Les limites d’exposition professionnelle s’appliquent aussi bien aux produits fabriqués qu’aux déchets et sous-produits des processus de production. Les limites protègent les employés contre les effets sur la santé, mais ne règlent pas les problèmes de sécurité, tels que les risques d’explosion. Étant donné que les limites changent fréquemment et varient d’un pays à l’autre, vous devez consulter les autorités nationales afin de toujours disposer des dernières informations.

Les limites d’exposition professionnelle au Royaume-Uni sont régies par les réglementations sur le contrôle des substances nocives pour la santé (COSHH). Ces réglementations demandent à l’employeur de garantir que l’exposition de l’employé à des substances dangereuses pour la santé est empêchée ou, à défaut, contrôlée comme il se doit. Le 6 avril 2005, un nouveau système de limites d’exposition professionnelle simplifié a été introduit dans les réglementations. Les exigences actuelles de respect des bonnes pratiques ont été rassemblées par la mise en place de huit principes dans les réglementations COSHH (amendement) de 2004.

Les limites d’exposition maximale (MEL) et les normes d’exposition professionnelle (OES) ont été remplacées par une seule et même limite: la limite d’exposition sur le lieu de travail (WEL). Toutes les MEL et la plupart des OES ont été transférées dans le nouveau système en tant que WEL et conservent leur ancienne valeur numérique. Les OES d’environ 100 substances ont été retirées puisque ces substances sont à présent interdites, peu utilisées ou preuve est faite qu’elles ont des effets nocifs sur la santé à des seuils limite. La liste des limites d’exposition est nommée EH40 et est disponible auprès de l’UK Health & Safety Executive (HSE). Toutes les WEL applicables au Royaume-Uni sont des valeurs limites dans l’air. Le maximum acceptable ou la concentration admise varie d’une substance à l’autre selon la toxicité. Les temps d’exposition sont estimés sur huit heures (TWA de 8 heures) et 15 minutes (limite d’exposition à court terme – STEL). Pour certaines substances, une brève exposition est si critique qu’elles n’ont qu’une limite d’exposition à court terme (STEL), qui ne doit jamais être dépassée, même très brièvement. La capacité de pénétration par la peau est indiquée dans la liste WEL par l’annotation « Peau ». La cancérogénicité, les effets toxiques sur la reproduction, l’irritation et la sensibilisation sont pris en compte lors de l’élaboration d’une proposition pour une VLEP selon les connaissances scientifiques actuelles.

LIMITES AMÉRICAINES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE

Le système de sécurité au travail varie d’un état à l’autre aux États-Unis. Les informations sur les limites d’exposition en milieu professionnel sont fournies par 3 organismes: l’ACGIH, l’OSHA et le NIOSH.

L’ACGIH (American Conference of Governmental Industrial Hygienists) publie les concentrations maximales admises (MAC), renommées plus tard TLV (Threshold Limit Value – concentration seuil).

Les TLV se définissent comme des limites d’exposition « auxquelles il est estimé que pratiquement tous les employés peuvent être exposés quotidiennement leur vie durant sans effet grave sur la santé ». L’ACGIH est un organisme professionnel d’hygiénistes issus d’universités ou d’institutions gouvernementales. Des hygiénistes du privé peuvent y adhérer comme membres associés. Une fois par an, les différents comités proposent de nouvelles concentrations seuil ou des guides de bonnes pratiques professionnelles. La liste des TLV comprend plus de 700 substances chimiques ou agents physiques, ainsi qu’une douzaine d’indices d’exposition biologique pour des produits chimiques sélectionnés.

L’ACGIH DÉFINIT DIFFÉRENTS TYPES DE TLV :

Concentration seuil – moyenne pondérée dans le temps (TLV-TWA) : concentration moyenne, pondérée sur une journée de travail de 8 heures et sur une semaine de 40 heures, à laquelle il est estimé que pratiquement tous les employés peuvent être exposés quotidiennement leur vie durant sans effet grave sur la santé.

Concentration seuil – limite d’exposition à court terme (TLV-STEL) : concentration à laquelle il est estimé que pratiquement tous les employés peuvent être exposés en continu sur une courte période de temps sans souffrir d’irritations, de lésions des tissus chronique ou irréversible, ni de narcose. La limite d’exposition à court terme (STEL) est une exposition TWA sur 15 minutes qui ne doit jamais être dépassée lors d’une journée de travail.

CONCENTRATION SEUIL – VALEUR PLAFOND (TLV-C):

concentration qui ne doit jamais être dépassée quelle que soit l’exposition en milieu professionnel.

Il existe une recommandation générale d’exposition limite qui s’applique aux TLV-TWA sans limite d’exposition à court terme (STEL). Les niveaux d’exposition peuvent excéder 3 fois la valeur TLV-TWA pour une durée totale qui ne doit jamais dépasser 30 minutes. Ils ne doivent jamais excéder 5 fois la valeur TLV-TWA, et ce sous réserve que la TLV-TWA soit respectée.

Les concentrations seuil de l’ACGIH n’ont pas de valeur légale aux États-Unis et font seulement office de recommandations. L’OSHA définit les limites réglementaires. Cependant, les concentrations seuil de l’ACGIH et les documents de travail servent fréquemment aux États-Unis et dans d’autres pays. Les limites d’exposition de l’ACGIH sont souvent bien plus protectrices que celles de l’OSHA. La plupart des entreprises américaines utilisent les niveaux de l’ACGIH actuels ou d’autres limites internes et plus protectrices.

L’OSHA (Occupational Safety and Health Administration) du U.S. Department of Labor publie les PEL (Permissible Exposure Limits – limites d’exposition admissibles). Les PEL sont des limites réglementaires en vigueur sur la quantité ou la concentration d’une substance dans l’air. Le premier ensemble de limites, datant de 1971, était basé sur les TLV de l’ACGIH. L’OSHA a défini approximativement 500 PEL qui regroupent environ 300 substances chimiques sous diverses formes, dont un grand nombre est utilisé dans l’industrie. Les PEL existantes sont présentées dans un document appelé « 29 CFR 1910.1000 », qui définit la norme en matière de contaminants dans l’air. L’OSHA et l’ACGIH emploient de façon similaire les types de VLEP suivantes : TWA, niveaux d’action, valeurs plafond, STEL, limites d’exposition et, dans certains cas, les indices biologiques d’exposition (IBE).

Le NIOSH ( National Institute for Occupational Safety and Health) est chargé de définir les niveaux d’exposition pour la protection des employés. Cet institut a mis en place des expositions maximales recommandées (Recommended Exposure Levels ou REL) pour environ 700 substances dangereuses. Ces limites n’ont toutefois pas de valeur réglementaire. Le NIOSH recommande l’utilisation de ces limites à l’OSHA et à d’autres institutions de VLEP via des documents de travail. Il existe plusieurs types de REL : TWA, STEL, valeur plafond et IBE. Le NIOSH publie ses recommandations et critères dans différents types de documents, notamment les bulletins CIB (Current Intelligent Bulletins), les alertes (Alerts), les études SHR (Special Hazard Reviews), les évaluations AHA (Occupational Hazard Assessments) et les guides techniques.